Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives

Identifiant (dcterms:identifier): SCH13029
Auteur (dcterms:creator): Vanufel, Charles; Champion de Villeneuve, Aimé-Clément-Félix (1748-1844)
Titre (dcterms:title): Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Lieu (bio:place): fr Paris
Editeur (dcterms:publisher): Vergne
Date (dcterms:date): 1826
Langue (dcterms:language): Français
Mot-clé Thématique (dcterms:subject): fr Droit
Mot-clé Rameau (dcterms:subject): Colons
Mot-clé Lieu (dcterms:spatial): fr Haïti
Mot-clé Siècle (dcterms:temporal): 19
Type (dcterms:type): fr Loi, texte règlementaire, document officiel
Format (dcterms:format): application/pdf
Conditions d'utilisation (dcterms:rights): fr Domaine public
Provenance (dcterms:rightsHolder): Bibliothèque Schœlcher
Plateforme source (dcterms:provenance): Bibliothèque numérique Manioc
URI (bibo:uri): http://www.manioc.org/patrimon/SCH13029

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Titre	Classe
Champion de Villeneuve, Aimé-Clément-Félix (1748-1844)	Personne
Vanufel, Charles	Personne