France. Chambre des députés (1814-1848)
Contenu
- Identifiant
- BUACO240050
- Nom
- France. Chambre des députés (1814-1848)
- Autre forme du nom
- France. Chambre des députés (1815-1830)
- France. Chambre des députés (1830-1848)
- Chambre des députés (France)
- Date de création
- 4 juin 1814
- 1814-06-04
- Date de fin
- 1848
- 1848
- Langue d'expression
- Français
- Pays ou territoire
- fr France
- Note
- Créée par la Charte octroyée par Louis XVIII du 4 juin 1814 puis par celle de Charles X du 14 août 1830
- Sources
- Chambre des députés... Opinion de M. Daunou, Paris, 1822
- Droit constitutionnel et institutions politiques, 1995
- Chambre des députés. Discours de M. Daunou... sur la chambre des pairs, Paris, 1831
- fra Chambre des députés... Opinion de M. Daunou, Paris, 1822
- fra Droit constitutionnel et institutions politiques, 1995
- fra Chambre des députés. Discours de M. Daunou... sur la chambre des pairs, Paris, 1831
- Notice IdRef
- http://www.idref.fr/090955315
- URI
- BUACO240050
- Plateforme source
- Bibliothèque numérique Manioc
- Est contributeur de
-
Opinion de M. Castelbajac, député de la Haute-Garonne, tendante [sic.] à augmenter l'allocation des fonds destinés à venir au secours des colons de Saint-Domingue. Séance du 16 juin 1821.
-
Opinion de M. le baron Dufougerais, député de la Vendée, relative à la proposition de sursis en faveur des colons de Saint-Domingue. Comité secret du 14 mars 1818
-
Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue
Ressources liées
| Titre | Classe |
|---|---|
 Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Passy sur le sort des esclaves dans les colonies françaises : séance du 12 juin 1838 [de la] Chambre des députés |
Texte |