Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)

Contenu

Identifiant
BUAPE241701
Nom
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
Autre forme du nom
Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste Bravard-
Nom de famille
Bravard-Veyrières
Prénom
Pierre-Claude-Jean-Baptiste
Date de naissance
18040203
1804-02-03
Date de mort
18610303
1861-03-03
Langue d'expression
Français
Pays ou territoire
fr France
Note biographique
Avocat. Fut professeur de droit commercial. Fut député du Puy-de-Dôme à la Constituante, et élu à l'Assemblée nationale
Sources
Manuel de droit commercial : contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerce, le texte des ordonnances de 1673 et 1681, et le texte du code / par P. Bravard-Veyrières, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1840]
ABF
DBF
BN Cat. gén
Notice IdRef
https://www.idref.fr/078647886
Plateforme source
Bibliothèque numérique Manioc
URI
BUAPE241701
Est auteur de
Manuel de droit commercial : contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l'indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles de code réduits en questions, le texte des ordonnances de 1673 et 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard
Est contributeur de
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850

Ressources liées